Nos Conditions


Conditions générales de vente

Préambule : Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés par la SARL Chez Roberta sur son site web à l’adresse suivante : www.chezroberta.com. Chez Roberta est SARL au capital de 15000€ dont le siège social est situé au 23 rue du val es dunes à CAEN et est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Caen sous le numéro de Siret 818384695 et TVA: FR95 818384695 00016. En acceptant les Conditions générales de vente, et en cliquant sur « Validez votre commande », le client confirme définitivement sa commande.

La SARL Chez Roberta rend impossible la vente de produits sans avoir au préalable accepté les clauses ci-dessous.

ARTICLE 1. - OBJET

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre la SARL Chez Roberta et le client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

ARTICLE 2. - PRODUITS

La SARL Chez Roberta vocation d’offrir à la vente ses propres articles dans la limite des stocks disponibles. Les produits sont ceux figurant à la vente au jour de la consultation par l’utilisateur. Lorsque le produit est indisponible, il s’affiche sur le site, à défaut, en cas d’erreur, la SARL Chez Roberta s’engage à prévenir le client par courrier électronique dans les plus brefs délais. Si le produit a déjà été payé, la SARL Chez Roberta s’engage à rembourser le prix de l’article au client. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de la SARL Chez Roberta ne pourrait pas être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.

ARTICLE 3. - PRIX DES PRODUITS

Les prix sont indiqués en Euro TTC. Ils tiennent compte de la T.V.A française, applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements seraient répercutés sur le prix des articles. La SARL Chez Roberta se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, ces prix ne pourraient être modifiés une fois la commande validée. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront ajoutés au total de la commande et seront précisés au client lors de la validation définitive de sa commande.

Les produits restent la propriété de la SARL Chez Roberta jusqu’au parfait paiement du prix.

ARTICLE 4 - COMMANDE

ENREGISTREMENT D’UNE COMMANDE : Le client qui effectue une commande directement sur le site www.chezroberta.com devra suivre la procédure suivante : Le client choisira les différents produits auxquels il porte un intérêt et cliquera successivement sur le lien « Ajouter à mon panier ». A tout moment il aura la possibilité : Soit d’obtenir un récapitulatif des produits sélectionnés en cliquant sur le lien « Mon panier » soit de poursuivre ses achats. Le client terminera sa commande en cliquant sur « Paiement ». 

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si le client s’est clairement identifié par l’entrée de son adresse e-mail et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels. Une fois l’utilisateur identifié, celui-ci devra valider l’adresse de livraison puis un recevra un bon de commande par mail récapitulant : la nature, la quantité et le prix des produits retenus par l’utilisateur, ainsi que le mode de paiement choisi, ses coordonnées et l’adresse de livraison du colis. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. 

Les frais de port se calculent en fonction du pays de livraison.

VALIDATION DE LA COMMANDE : La commande est effective lorsque le client aura lu et approuvé les conditions générales de vente en cliquant sur la case « VALIDER » prévue à cet effet. Les paiements se font par paypal ou par carte bancaire. La SARL Chez Roberta accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique.

 

ARTICLE 5 - PAIEMENT ET SECURISATION DES TRANSACTIONS

Le montant dû par le client est le montant indiqué lors de la confirmation de commande. Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site www.chezroberta.com utilise les services de paiement sécurisé de Paypal et de XXXXX (Banque). Le paiement s’effectuera sur le site www.chezroberta.com via Paypal ou par Carte Bancaire (Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard). En tout état de cause, la SARL Chez Roberta se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, à savoir non-paiement total ou partiel d’une commande, un paiement par carte bancaire refusé, ou encore pour des raisons autres que la SARL Chez Roberta se réservera le droit d’expliquer à son client. La responsabilité de la SARL Chez Roberta ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.

Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique. 

 

ARTICLE 6 - RETOURS ET ÉCHANGES

Pour retourner votre marchandise, il suffit d’aller dans la rubrique « Mon compte » puis « historique de commande », cliquez sur la commande contenant les produits à retourner, indiquez le motif de votre retour et cliquez sur « générer un retour ». Lorsque la demande de retour est validée par la SARL Chez Roberta, vous recevrez un mail vous indiquant, d’aller dans « Mon compte – retour produit » pour imprimer une étiquette de retour. Vous devez imprimer cette étiquette et la joindre impérativement à votre colis. Sans cette étiquette aucun retour marchandise ne sera pris en compte. Les retours marchandises sont à votre charge et vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour retourner la marchandise.

ANNULATION DE VOTRE COMMANDE : Si vous résidez dans l’Union européenne (UE), dans le cadre des clauses de réglementation de la vente à distance 2013 (informations, rétractation et frais supplémentaires), vous avez le droit d’annuler votre commande passée auprès de SARL Chez Roberta à condition de nous en informer par écrit via une lettre recommandée avec accusé de réception formalisant le délai des 14 jours calendaires auprès de SARL Chez Roberta.

La période de rétractation expire 14 jours après la date où vous (ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous) prenez matériellement possession des biens commandés.

Nous vous recommandons de souscrire à une assurance pour votre colis de retour, car il vous incombe de prendre soin des marchandises qu’il contient et vous serez tenu responsable de tout dégât occasionné jusqu’à leur réception à notre entrepôt. Nous vous recommandons également de nous renvoyer votre colis de façon sécurisée avec option de suivi à l’adresse suivante: Service clientèle - SARL Chez Roberta,23 rue du val es dunes, 14000 CAEN. Veuillez conserver le reçu de confirmation d’envoi de votre colis en cas de litige.

Veuillez noter que les frais de retour sont à votre charge dans le cas de commandes annulées, en vertu de la réglementation en matière de vente à distance.

Tous les articles doivent être renvoyés non utilisés, dans leur état d’origine et à partir du pays où la commande a été expédiée.

Nous rembourserons la totalité du montant de votre commande sous 14 jours à compter de la réception de votre avis d’annulation de contrat. Si nous ne recevons pas la commande annulée, nous organiserons sa collecte à vos frais.

Veuillez noter que vous pourrez exercer votre droit de rétractation dans le cadre des clauses de réglementation de la vente à distance si et seulement si vous nous envoyez un avis d’annulation écrit formel sous14 jours à compter de la réception de la commande, par e-mail ou voie postale, comme susmentionné.

ÉCHANGES : Vous pouvez échanger un article à vos frais, dans la limite des stocks disponibles.

Pour échanger votre marchandise, il suffit d’aller dans la rubrique « Mon compte » puis « historique de commande », cliquez sur la commande contenant les produits à échanger, cliquez sur « générer un retour » et précisez tout simplement la nouvelle taille en suivant les instructions ci-dessus. Lorsque la demande d’échange est validée, une « étiquette de retour » sera disponible dans « Mon compte – retour produit ». Vous devez imprimer cette étiquette et la joindre impérativement à votre colis. Sans cette étiquette aucun échange marchandise ne sera pris en compte. Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour retourner la marchandise.

Veuillez noter que nous ne proposons que des échanges de taille. Si vous souhaitez échanger un article contre un autre article, nous vous suggérons de retourner l´article commandé, de demander un avoir puis d´acheter le nouvel article séparément.

REMBOURSEMENT : Le montant de votre remboursement sera crédité via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat ou fera l’objet d’un avoir sur votre compte SARL Chez Roberta.

Si votre commande a été envoyée au sein de l´Union européenne, toutes les taxes seront remboursées. En-dehors de l´Union européenne, les taxes de vente et de dédouanement ne peuvent pas être remboursées par la SARL Chez Roberta. Cependant, vous pouvez récupérer ces sommes en contactant directement le bureau des douanes. Cela n´étant pas valable dans l´ensemble des pays, nous vous recommandons de faire appel à un commissaire en douane si vous souhaitez récupérer les taxes liées à un produit retourné.

Merci de noter que les remboursements peuvent prendre jusqu’à 10 jours ouvrables avant d’apparaître sur votre compte en raison des délais de traitement variables d’un fournisseur de services de paiement à l’autre.

RETOURS EN DEHORS DU DÉLAI RÉGLEMENTAIRE : Vous devez retourner votre ou vos articles sous 14 jours après réception. Les retours hors délai ne seront pas acceptés.

NOTRE POLITIQUE COMMERCIALE : Les articles doivent être retournés neufs, non utilisés dans leur emballage. Les articles retournés étant endommagés, comportant des marques ou ayant été modifiés pourraient ne pas être acceptés et pourraient être renvoyés au client.

Lorsqu´ils sont fournis, les packagings, comme les sacs de protection et les étiquettes doivent être inclus au retour. Veuillez envoyer un e-mail à cette adresse : contact@chezroberta.com si l´un de vos achats a été expédié sans étiquette SARL Chez Roberta.

Tous les articles retournés doivent être accompagnés de l’étiquette de retour marchandise, téléchargeable dans la rubrique « mon compte – retour produit». Les retours non identifiés seront renvoyés à l´expéditeur.

PRODUITS DÉFECTUEUX : Les produits sont considérés comme étant défectueux s´ils sont endommagés au moment de la réception ou si un défaut de fabrication est constaté dans 15 jours suivant la date d´achat. Veuillez noter que les articles endommagés après avoir été portés, utilisés ou usés ne seront pas considérés comme étant défectueux.

Dans la mesure du possible, nous proposerons le remboursement des articles défectueux. Si vous souhaitez échanger l´article, sachez que nous pourrons uniquement le remplacer par le même produit, dans la même taille, sous réserve des stocks disponibles. Vous recevrez un remboursement complet si l´article ne peut pas être réparé ou remplacé. En cas d´article défectueux non couvert par notre politique de retour, veuillez nous contacter à cette adresse : contact@chezroberta.com 

ARTICLE 7 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.chezroberta.com tels que les produits, les visuels, y compris la technologie sous-jacente couverts par des droits de propriété intellectuelle, sont protégés et sont la propriété exclusive de la SARL Chez Roberta. Toute utilisation frauduleuse sera poursuivie. L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au site de la SARL Chez Roberta, doit obligatoirement solliciter préalablement l’autorisation de la SARL Chez Roberta. D’autre part, tout lien hypertexte renvoyant au site de la SARL Chez Roberta et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la SARL Chez Roberta. Des liens hypertextes peuvent être renvoyés vers d’autres sites que www.chezroberta.com , la SARL Chez Roberta dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 8 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

La SARL Chez Roberta, pour les besoins de son activité, se réserve le droit de collecter des données nominatives relatives aux utilisateurs du site, notamment par le biais de « cookies ». Le consommateur reconnaît en avoir pris connaissance. À cet effet, le traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses e-mail utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (1882429v0). Dans tous les cas, et conformément à la loi du 6 janvier 1978, le consommateur dispose également d’un droit d’accès et de rectification à l’égard de toute information le concernant figurant dans les fichiers de la SARL Chez Roberta. Tout client du site peut à tout moment s’opposer à l’utilisation commerciale desdites données et bénéficie en outre d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant, directement sur Internet via la rubrique contact du site.

ARTICLE 9 - SIGNATURE ET PREUVE

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi n°2000-230 du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter la SARL Chez Roberta en envoyant un mail à contact@chezroberta.com. Dans tous les cas, toute commande réglée par carte bancaire et validée vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. 

ARTICLE 10 - DROITS DE DOUANE

Toute commande passée sur le www.chezroberta.com et livrée en dehors du territoire de la France métropolitaine, pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane imposés lorsque le colis parvient à destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. La SARL Chez Roberta n’est pas tenu de vérifier et d’informer ses clients des droits de douane et taxes applicables éventuelles. Pour les connaître, il appartient au client de se renseigner auprès des autorités compétentes du pays de livraison.

ARTICLE 11 - INTÉGRALITÉ DU CONTRAT

Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis au client forment un ensemble contractuel et constituent l’intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties. 

ARTICLE 12 - LIVRAISON

Les produits sont expédiés avec la facture justificative, à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande.

Les délais de livraison indiqués sont cependant des délais indicatifs commençant à courir à compter du jour suivant celui de la validation par le client de sa commande, et correspondent aux délais de traitement et de livraison des produits. En aucun cas les délais indiqués ne pourront être opposables ou engager une quelconque responsabilité de la SARL Chez Roberta.  En cas de retard inhabituel cependant, un courrier électronique pourra être adressé au client par la SARL Chez Roberta. 

la SARL Chez Roberta décline toute responsabilité en cas d’un délai de livraison retardé ou trop important du fait d’éventuels dysfonctionnements des services postaux ou des moyens de transport, en cas de perte ou de vol des produits commandés, de grève, ou de tout cas fortuit ou de force majeure.

Les risques du transport sont supportés par le client, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux ou auprès du transporteur, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison retardée du colis expédié par la SARL Chez Roberta.

En dépit de tout le soin apporté la SARL Chez Roberta dans la préparation des colis, il se peut qu’un produit soit manquant après le transport du colis. C’est pourquoi, dès réception de sa commande, le client veillera à vérifier les produits reçus.

Toute anomalie concernant la livraison devra impérativement être notifiée dans les 3 jours ouvrés suivant la réception de la commande au service clients de la SARL Chez Roberta en écrivant sur contact@chezroberta.com, ou par courrier recommandé avec avis de réception au 23 rue du val es dunes 14000 Caen. 

En cas de livraison d’un colis ouvert et/ou abimé (carton portant des traces visibles d’ouverture et/ou de détérioration) le client est impérativement tenu de le refuser. En effet, les colis quittant les entrepôts de la SARL Chez Roberta sont toujours impeccables, et doivent être livrés dans cet état. Si un colis abîmé a été déposé dans votre boîte aux lettres ou que votre gardien l’a réceptionné, le colis est considéré comme « accepté en l’état ». Si aucune réserve n’a été émise dans les dans les 3 jours ouvrés suivant la réception de la commande au service clients de la SARL Chez Roberta en écrivant sur contact@chezroberta.com, ou par courrier recommandé avec avis de réception au 23 rue du val es dunes 14000 Caen , la SARL Chez Roberta ne sera pas en mesure de prendre en compte les éventuelles disparitions, ni de procéder à une indemnisation éventuelle. 

Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et la SARL Chez Roberta sera dégagé de toute responsabilité. Si les conditions susmentionnées sont remplies.

DÉLAIS ET TARIFS DE LIVRAISON : Les délais indiqués sont les délais indicatifs d’acheminement de nos transporteurs en jours ouvrés. Tous les prix sont en euros ttc. Le colis suivi est livré par La Poste sous 2 à 8 jours ouvrés (pour la France métropolitaine). Il est remis à l’adresse de livraison indiquée sur votre bon de commande. 

En cas d’absence, le facteur laisse un avis de passage, indiquant les conditions de retrait de votre colissimo (lieu et délais). Il est possible de suivre l’évolution du colis sur le site www.coliposte.net

ARTICLE 13 - DIFFERENDS/ DROIT APPLICABLE

 La langue des présentes conditions générales de vente est le français. Le présent contrat est soumis à la loi française. Et en cas de litige afférent à une commande et/ou aux présentes conditions générales de vente, les tribunaux français seront seuls compétents.


Mentions légales

Garanties et responsabilités

La SARL Chez Roberta a pris toutes les précautions d’usage pour assurer tant une fiabilité d’informations qu’un accès sécurisé à son site www.chezroberta.com.

Toutefois, la SARL Chez Roberta ne peut, en aucun cas, garantir l’absence totale d’erreur matérielle, de déficience technique ou autre.

De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site à vos besoins et usages particuliers.

La SARL Chez Roberta ne saurait être tenu responsable d’un dommage quelconque lié à l’utilisation de son site, et dégage toute responsabilité quant aux informations contenues dans d’autres sites qui pourraient être liés au sien par un lien hypertexte ou tout autre moyen.

Droits de propriété intellectuelle

Les marques, logos, dessins, modèles et, plus généralement, tous les signes distinctifs présents sur le site www.chezroberta.com sont la propriété exclusive de la SARL Chez Roberta.

En conséquence, la SARL Chez Roberta engagera des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.

La SARL Chez Roberta vous informe également que le site est une œuvre protégée, à ce titre la SARL Chez Roberta est titulaire des droits d’auteurs existants sur chacune des pages constituant le site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments y figurant (photographies, textes…). A ce titre, nous vous rappelons que toute utilisation ou reproduction d’un quelconque élément du site est strictement interdite.

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Editeur du site :  SARL Chez Roberta - Adresse du siège social : 23, rue du Val es dunes 14000 CAEN - N° de téléphone : 06.08.35.25.03 - N° RCS :818 384 695 - Capital social : 15 000 € - N° de TVA : FR95 818384695 00016Responsable de publication du site : Morgane CERDA

Hébergeur du site : SEZAM COMMUNICATION - Siège social : 13, rue Lanfranc – 14000 Caen - Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Caen sous le numéro 
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